PHILIPPE LUGAN

PRESIDENT D’EFFERV’&SENS

Touche-à-tout plein d’idées, ancien gérant d’un magasin de design, projectionniste, agent de la vie culturelle, expérimente des techniques liées aux matériaux (cartons, etc), à la récupération, à la création d’éco-village-

Uzès (Gard), 55 ans.

RAQUEL HADIDA,

MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION, et chargée de projet

Ingénieur agronome de formation, journaliste spécialisée dans le domaine de l’environnement et de la responsabilité sociale en magazines professionnels et grand public.

Sète, 30 ans.

SYLVAIN FABRE,

TRESORIER D’EFFERV’&SENS

Peintre en bâtiment indépendant, spécialisé en matériaux écologiques -Les Couleurs de Thau.

Sète (Hérault). 32 ans.

LAURE MATON

SECRETAIRE

Ingénieur agronome docteur, spécialisée dans la gestion de l’eau et les relations entre économie et environnement.

Montpellier (Hérault), 30 ans

CLÉMENTINE BOUGRAT

MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Correctrice indépendante, oeuvrant auprès de grands groupes d'édition parisiens, et secrétaire de rédaction sensibilisée aux enjeux environnementaux.

JEAN-LOUIS ESTÈVES

MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Photographe professionnel.

CLAIRE DEWILDE

MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Assistante sociale passionnée par la culture du Zen et les thérapeuties vibratoires.

Statuts de l’association Efferv’&Sens

Article 1 : Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom EFFERV’&SENS.

Article 2 : Objet

Sensibiliser les citoyens aux alternatives écologiques, sociales, citoyennes, économiques et culturelles qui se développent en particulier dans la région Languedoc-Roussillon, mais aussi plus largement en France et à l’international.

Valoriser les associations, les entreprises, les coopératives, les collectivités locales et les citoyens qui s’investissent dans des projets originaux à effet positif sur l’environnement et le bien-être social.

Transmettre ces savoirs et savoir-faire qui contribuent au changement de nos actes au quotidien – en particulier nos consommations - dans le sens du développement humain soutenable pour la planète.

Pour réaliser son objet, l’association pourra utiliser entre autres :

- des outils de communication (presse, édition de livres, plaquettes, sites internets, jeux, émissions de radio ou de télé, …),

- des évènements publics (organisation et participation à des festivals, spectacles, salons, actions solidaires, conférences, concours, organisation de sorties et de voyages).

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au 68 rue Louis Roustan, à Sète (34200).

Il peut être transféré en tout autre lieu par décision du Conseil d’Administration.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Ressources

Les ressources de l’association sont les suivantes :

- les cotisations versées par les membres de l’association

- le produit des biens ou des prestations de services vendus par l’association

- les subventions qui lui sont accordées par l’Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements publics, les fondations et mécènes privés

- les capitaux provenant des économies réalisées sur son budget annuel

- les dons manuels

- les dons d’établissements d’utilité publique

- les intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association, des produits des emprunts

- toute autre ressource qui n’est pas interdite par les lois et règlements en vigueur, y compris celles relevant de partenariats

Article 6 : Composition

L’association Efferv’&Sens se compose des membres suivants :

-les membres fondateurs signataires de ces statuts. Les membres fondateurs sont informés de la tenue des Conseils d’administration et de l’assemblée générale et ont l’autorisation d’être présents lors de ces réunions.

-les adhérents, qui versent annuellement une cotisation dont le montant est voté par l’Assemblée générale. Ils ont le droit de vote à l’assemblée générale. Le Bureau se réserve le droit d’accepter ou de refuser les adhésions.

Sont membres d’honneur des personnes, physiques ou morales, ayant rendu des services importants à l’association. Ils sont désignés par le Bureau et sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui soutiennent financièrement l’association au-delà de la cotisation ordinaire, à partir d’un montant fixé par l’Assemblée générale chaque année.

Article 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

- la démission de l’intéressé notifiée par écrit

- le décès

- le non-paiement de la cotisation

- la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association. Au préalable, l’intéressé doit être invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration met en œuvre les orientations de l’Assemblée générale. L’Assemblée générale élit un Conseil d’administration composé de sept membres. Ces membres sont élus pour un mandat de trois ans, renouvelable par tiers, et rééligibles.

La composition du conseil d'administration doit refléter la composition de l'assemblée générale, pour permettre l'égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes. Les membres mineurs doivent obtenir l’autorisation de leurs parents ou responsables légaux pour faire partie du conseil d’administration.

En cas de vacance, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 : Bureau

Le Bureau suit le quotidien de la vie de l’association

Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres un bureau composé de :

- Un président

- Un vice-président

- Un trésorier

- Un secrétaire

En cas de nécessité, un administrateur peut cumuler plusieurs fonctions. En cas de vacance, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Réunion et délibération du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins trois fois par an. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Article 11 : Rémunérations

Les fonctions des membres du conseil d'administration sont gratuites. Toutefois les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat peuvent leur être remboursés au vu des pièces justificatives et suivant les dispositions prévues par le règlement intérieur. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission et de déplacement, payés à des membres du conseil d'administration.

Article 12 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée générale propose les orientations de l’association.

L’Assemblée Générale ordinaire se compose de tous les membres de l’association. Sur la convocation, envoyée par courrier ou par internet, le secrétaire indique l’ordre du jour et place un formulaire permettant de donner le pouvoir à un autre membre présent. L’Assemblée générale se réunit au moins une fois dans l’année. Il est procédé après l’approbation des différents rapports et après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement éventuel des membres du Conseil d’Administration.

Article 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

À l’initiative du Bureau ou sur demande de la majorité des membres de l’association, peut être convoquée une Assemblée Générale extraordinaire. L’Assemblée Générale extraordinaire est compétente pour discuter de la modification des statuts et de la dissolution de l’association. Les décisions sont acquises à la majorité des membres présents ou représentés.

 

Article 14 : Dissolution – Liquidation

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’actif, s’il y a lieu, est d’abord dévolu à la reprise des apports volontaires des membres de l’association, puis dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration. Il doit être approuvé par l’Assemblée Générale.

Ce règlement intérieur fixe les modalités de fonctionnement de l’association, notamment les divers points non définis dans les statuts (administration interne de l’association).

Fait à Sète, le 11 janvier 2009 et déposé en préfecture le 12 janvier 2009

La Présidente Le vice-président

Raquel HadidaEmmanuel Guyot

Attention

Pour confirmer votre adhésion à l'association et/ou votre abonnement au magazine Atypiques, après avoir rempli ce formulaire, envoyez-nous un chèque du montant total choisi à:

Association EFFERV'&SENS

68 RUE LOUIS ROUSTAN

LA POINTE COURTE

34 200 SETE

Merci !

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle versée par les adhérents est de 10 €. Elle est due pour la période d’une année civile (1er janvier au 31 décembre). Sur demande, l’adhésion ( de l’année courante ou de l’année suivante) peut être offerte à toute personne qui effectue une journée de bénévolat au bénéfice de l’association.

Article 2 : Membres bienfaiteurs

Les membres qui soutiennent l’association au-delà de 100 € sont déclarés membres bienfaiteurs.

Article 3 : Remboursements de frais

Sur demande, les frais de déplacements liés aux activités de l’association (hors réunions internes) sont remboursés sur la base du tarif fiscal d’un véhicule de 6CV, soit à raison de 0,36€ par kilomètre pour l’année 2009.

Article 4 : Assemblée générale ordinaire

À la création de l’association, l’assemblée générale a lieu en février. Ensuite, l’assemblée générale a lieu chaque année, entre octobre et janvier. Si l’activité de l’association le nécessite, le Bureau peut néanmoins décider de la tenue d’autres assemblées générales en cours d’année.

Article 5 : Ordre du jour

L’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle comporte :

- la présentation du rapport moral et financier de l’association par les membres du Bureau ;

- l’approbation des comptes de l’exercice comptable précédent (d’octobre de l’année N-1 à fin septembre de l’année N) ;

- l’approbation du budget de l’exercice comptable suivant (d’octobre de l’année N à fin septembre de l’année N+1) ;

- le renouvellement d’une partie du conseil d’administration (voir article 6) ;

- diverses questions concernant le développement de l’activité de l’association.

Les adhérents de l’association ont la possibilité de proposer l’ajout de points à l’ordre du jour en les communiquant au Bureau au moins une semaine avant la tenue de l’assemblée générale, si possible par courrier électronique.

Article 6 : Modalités de vote

Les décisions de l’assemblée sont prises, sans obligation de quorum, à la majorité simple des membres présents ou représentés, à main levée sauf pour les questions impliquant nominativement des personnes, ou si au moins un quart des membres présents le demandent.

Article 7 : Élection du conseil d’administration

Le conseil d’administration est élu pour 3 ans et renouvelable par tiers. Au bout de la première période associative (janvier à octobre 2009), lors de l’assemblée générale, 3 de ses membres démissionnent et sont remplacés (ou réélus) pour 3 ans.

Au bout de 2 ans, 2 autres membres démissionnent et sont remplacés (ou réélus) pour 3 ans. Au bout de 3 ans, les 2 derniers membres du premier conseil d’administration démissionnent et sont remplacés (ou réélus). Et ainsi de suite.

Pour les deux premières années, les premiers démissionnaires se désignent eux-mêmes en priorité. Le cas échéant, les noms des démissionnaires restant à désigner sont tirés au sort.

Article 8 : Remplacement des membres démissionnaires en cours de mandat

Le conseil d’administration pourvoit au remplacement des membres démissionnaires en cours de mandat. Chacun des membres du conseil d’administration peut proposer 1 ou 2 adhérents (volontaires pour faire partie du CA) par poste vacant. Chacun des membres du conseil d’administration vote ensuite parmi la liste des adhérents proposés. En cas d’égalité, le vote du président compte double.

Article 9 : Élection du Bureau

Le conseil d’administration étant renouvelé par tiers, sa composition évolue chaque année. Ainsi, pendant ou après l’assemblée générale annuelle, le conseil d’administration procède à nouveau à l’élection des membres du Bureau.

Article 10 : Registres

Le Bureau veille à l’enregistrement et à la conservation sous forme informatique et/ou papier de toutes les décisions prises par l’assemblée générale et le conseil d’administration, dans des registres conformes à la réglementation en vigueur. Une liste de tous les membres de l’association est tenue à jour dans les mêmes conditions.

Article 11 : Comité d’éthique

Le magazine Atypiques édité par l’association Efferv’&sens se dote d’une charte éthique. Dans ses choix quotidiens, le directeur de publication est chargé de faire respecter ces engagements. En cas de choix délicat, ou de doute sur un annonceur notamment, il a recours à l’avis du comité d’éthique.

Ce comité est composé des membres du conseil d’administration de l’association, des rédacteurs et photographes (hors missions ponctuelles) du magazine, ainsi que de personnes-ressources choisies par le conseil d’administration. S’il se dégage un consensus informel, le directeur de la rédaction se doit de le respecter. Sinon, après écoute des différents arguments, la responsabilité de ce choix lui revient.

Toute personne estimant que la charte éthique est mal respectée par le magazine peut saisir le comité d’éthique qui, le cas échéant, incite à mettre en œuvre des solutions pour mieux la respecter.

Le numéro 5 est en chemin !

Arrivée sur Terre prévue courant septembre.

L'équipe d'(A)typiques.